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Organisation Mondiale des Douanes
Retrouvez l'ensemble des articles et des annexes de la Convention de Kyoto Révisée dans cette version online!
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- Prix: 120,00 €
- Version en ligne
Le Pack intégral Système Harmonisé est composé de 6 publi
- Prix: 873,00 €
- Version papier
La mise à jour n°8 actualise les pages suivantes :
- Liste des avis consultatifs
- Avis consultatif 22.1
- Index alphabétique (page 7/8)
- Index de sujets (page D1/2)
Langue: Français
(également disponible en Español, English)
- Prix: 20,00 €
- Version papier
L’ensemble des renseignements fondamentaux concernant la valeur en douane sont réunis sur la version en ligne du Recueil sur l’évaluation en douane. Cette version vous donne accès aux textes de l’accord de l’OMC sur l’Evaluation en douane ainsi qu’aux décisions d’ordre technique prises par le Comité.
...Lire la suite- Prix: 65,00 €
- Version en ligne
- Prix: 75,00 €
- Version CD ROM
- Prix: 60,00 €
- Version papier
- Prix: 295,00 €
- Version en ligne
Le Conseil a publié cet index pour localiser plus facilement des références dans la Nomenclature du Système harmonisé (SH) ou dans les Notes explicatives à tout produit ou article mentionné ici.
Langue: Français
(également disponible en English)
- Prix: 245,00 €
- Version papier
Les Notes Explicatives sont des commentaires sur le Système harmonisé élaborés par le Comité du Système harmonisé et adoptés par le Conseil ; elles constituent dès lors l’interprétation officielle du Système harmonisé à l’échelon international. Ce manuel est mis à jour régulièrement.
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Langue: Français
(également disponible en English, Russian)
- Prix: 700,00 €
- Version papier